DELIBERATIONS ET Comptes rendus

Conseils syndicaux De 2017

Conseil syndical du 1er mars 2017.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant la centrale de La Madeleine : Télécharger
  • Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
  • Délibération concernant la création d’un site internet : Télécharger
  • Délibération concernant l’instauration de l’indemnisation forfaitaire pour travaux supplémentaires : Télécharger
  • Délibération concernant les orientations budgétaires 2017 : Télécharger
  • Délibération concernant un stage volontaire d’observation : Télécharger

Conseil syndical du 5 avril 2017.

Conseils syndicaux de 2016

Conseil syndical du 23 mars 2016.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant l’accord de convention du club de canoë kayak : Télécharger
  • Délibération concernant l’adoption du CG15 : Télécharger
  • Délibération concernant la gratification du stagiaire : Télécharger
  • Délibération concernant la participation des locaux : Télécharger
  • Délibération concernant la modification des moyens de paiement : Télécharger

Conseil syndical du 29 juin 2016.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
  • Délibération concernant la convention FD27 pour ouvrages simple Basse Risle : Télécharger
  • Délibération modificative n°1 : Télécharger
  • Délibération concernant la participation du SIBVR au PPRE : Télécharger
  • Délibération concernant une prime exceptionnelle au stagiaire : Télécharger

Conseil syndicaux de 2015

Conseil syndical du 15 avril 2015.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant l’adoption d’un compte de gestion : Télécharger
  • Délibération concernant le budget primitif de 2015 : Télécharger
  • Délibération concernant le portage des travaux RCE Risle Aval : Télécharger
  • Délibération concernant le recrutement d’un technicien rivière : Télécharger
  • Délibération concernant l’élaboration d’un site internet en régie : Télécharger

Conseil syndical du 28 octobre 2015.