DELIBERATIONS ET Comptes rendus

Dans cette rubrique sont archivés les délibérations et comptes rendus des conseils du Syndicat Mixte de la Basse Vallée de la Risle.

 

Conseils syndicaux De 2026

Conseil syndical du 27 avril 2026.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération PV d’installation du SMBVR : Télécharger
• Délibération Élection du Président  : Télécharger
• Délibération Élection du Vice-Président : Télécharger
• Délibération Composition du Bureau : Télécharger
• Délibération Délégation du Président : Télécharger
• Délibération Indemnité Président : Télécharger
• Délibération Indemnité Vice-Président : Télécharger
• Délibération Élection des membres de la CAO : Télécharger
• Délibération des orientations budgétaires 2026 : Télécharger

Conseil syndical du 6 mai 2026.

• Délibération concernant le compte de gestion 2025 : Télécharger
• Délibération concernant le compte administratif 2025 : Télécharger
• Délibération de l’affectation du résultat : Télécharger
• Délibération du Budget Primitif : Télécharger
• Délibération du règlement budgétaire et financier : Télécharger
• Règlement budgétaire et financier : Télécharger
• Délibération sur la fongibilité : Télécharger
• Délibération sur les amortissements :Télécharger
• Délibération sur la subvention aux clubs nautiques : Télécharger
• Délibération sur la désignation du représentant Eure Numérique Normandie : Télécharger
• Délibération sur la correction d’erreur : Télécharger

Conseils syndicaux De 2017

Conseil syndical du 1er mars 2017.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération concernant la centrale de La Madeleine : Télécharger
• Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
• Délibération concernant la création d’un site internet : Télécharger
• Délibération concernant l’instauration de l’indemnisation forfaitaire pour travaux supplémentaires : Télécharger
• Délibération concernant les orientations budgétaires 2017 : Télécharger
• Délibération concernant un stage volontaire d’observation : Télécharger

Conseil syndical du 5 avril 2017.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération concernant le budget primitif de 2017 : Télécharger
• Délibération concernant le compte administratif de 2016 : Télécharger

Conseils syndicaux de 2016

Conseil syndical du 23 mars 2016.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération concernant l’accord de convention du club de canoë kayak : Télécharger
• Délibération concernant l’adoption du CG15 : Télécharger
• Délibération concernant la gratification du stagiaire : Télécharger
• Délibération concernant la participation des locaux : Télécharger
• Délibération concernant la modification des moyens de paiement : Télécharger

Conseil syndical du 29 juin 2016.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
• Délibération concernant la convention FD27 pour ouvrages simple Basse Risle : Télécharger
• Délibération modificative n°1 : Télécharger
• Délibération concernant la participation du SIBVR au PPRE : Télécharger
• Délibération concernant une prime exceptionnelle au stagiaire : Télécharger

Conseil syndicaux de 2015

Conseil syndical du 15 avril 2015.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération concernant l’adoption d’un compte de gestion : Télécharger
• Délibération concernant le budget primitif de 2015 : Télécharger
• Délibération concernant le portage des travaux RCE Risle Aval : Télécharger
• Délibération concernant le recrutement d’un technicien rivière : Télécharger
• Délibérations concernant l’élaboration d’un site internet en régie : Télécharger

Conseil syndical du 28 octobre 2015.

• Compte rendu : Télécharger
• Délibération modificative n°1 : Télécharger
• Délibération modificative n°2 : Télécharger
• Délibération concernant le SAGE de la Risle : Télécharger
• Délibération concernant le Schéma départemental de coopération intercommunal : Télécharger