DELIBERATIONS ET Comptes rendus

Dans cette rubrique sont archivés les délibérations et comptes rendus des conseils du Syndicat Mixte de la Basse Vallée de la Risle.

 

Conseils syndicaux De 2017

Conseil syndical du 1er mars 2017.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant la centrale de La Madeleine : Télécharger
  • Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
  • Délibération concernant la création d’un site internet : Télécharger
  • Délibération concernant l’instauration de l’indemnisation forfaitaire pour travaux supplémentaires : Télécharger
  • Délibération concernant les orientations budgétaires 2017 : Télécharger
  • Délibération concernant un stage volontaire d’observation : Télécharger

Conseil syndical du 5 avril 2017.

Conseils syndicaux de 2016

Conseil syndical du 23 mars 2016.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant l’accord de convention du club de canoë kayak : Télécharger
  • Délibération concernant l’adoption du CG15 : Télécharger
  • Délibération concernant la gratification du stagiaire : Télécharger
  • Délibération concernant la participation des locaux : Télécharger
  • Délibération concernant la modification des moyens de paiement : Télécharger

Conseil syndical du 29 juin 2016.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
  • Délibération concernant la convention FD27 pour ouvrages simple Basse Risle : Télécharger
  • Délibération modificative n°1 : Télécharger
  • Délibération concernant la participation du SIBVR au PPRE : Télécharger
  • Délibération concernant une prime exceptionnelle au stagiaire : Télécharger

Conseil syndicaux de 2015

Conseil syndical du 15 avril 2015.

  • Compte rendu : Télécharger
  • Délibération concernant l’adoption d’un compte de gestion : Télécharger
  • Délibération concernant le budget primitif de 2015 : Télécharger
  • Délibération concernant le portage des travaux RCE Risle Aval : Télécharger
  • Délibération concernant le recrutement d’un technicien rivière : Télécharger
  • Délibérations concernant l’élaboration d’un site internet en régie : Télécharger

Conseil syndical du 28 octobre 2015.

 

Délibérations